3 devisBEL AUTO- AUTO 87

Bonjour client chez ce garage je suis très satisfait du véhicule acheter un garage très sérieux

C'est drôle de dire "Tristan lesimple est un escroc" en se basant sur une page Facebook crée bizarrement "pour l'occasion"? Sachant que ce serait moi mêmes je ne serait pas assez idiot (contrairement a d'autres...) pour m'autocrtitquer sur un réseau social..
De plus a quel moment ce nom a était rendu public ?! Aucun.. A moins que des états escrocs déjà punie plusieurs fois par la justice pour divers escroquerie, vol, arnaques et procédures frauduleuses ne l'ai créés dans le but de détourner le regards des gens dans un autre sens..
Cela mérite bien une plainte de plus, mais ce n'est que mon avis.. :)
Rira bien, qui rira le dernier...

Apres avoir massacré mon homme handicapé du travail, sous les yeux de mon fils ,que vos comparses ceinturaient lors d'un guet-apent que vous aviez organiser vous trouvez le encore le courage de nous insulté en nous traitant de gens de mauvaise fois ???
Mais quel genre de personne êtes vous Monsieur???

Legimobile
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30 AVRIL 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES, 30 AVRIL 2013, 12/01008
INFIRME PARTIELLEMENT, RÉFORME OU MODIFIE CERTAINES DISPOSITIONS DE LA DÉCISION DÉFÉRÉE
COUR D'APPEL DE LIMOGES

CHAMBRE CIVILE

ARRÊT DU 30 AVRIL 2013

ARRET N.

RG N : 12/ 01008

AFFAIRE :

SARL BELFODIL AUTOMOBILES " AUTO 19 " prise en la personne de son représentant légal

C/

Alexandra X..., Fatah Y...



P-L. P/ E. A

demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité



Grosse délivrée : Me PLAS, avocat

Le trente Avril deux mille treize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe :

ENTRE :

SARL BELFODIL AUTOMOBILES " AUTO 19 " prise en la personne de son représentant légal

dont le siège social est 3, avenue Malraux-Z. I. Cana-19100 BRIVE LA GAILLARDE

représentée par Me GAFFET, avocat au barreau de LIMOGES

APPELANTE d'un jugement rendu le 20 JUILLET 2012 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE BRIVE LA GAILLARDE

ET :

Alexandra X...

de nationalité Française

née le 20 Décembre 1977 à NIORT (79)

Profession : Intérimaire, demeurant...

représentée par Me PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me DES CHAMPS DE VERNEIX, avocat au barreau de LIMOGES

Fatah Y...

de nationalité Algérienne

né le 12 Janvier 1976 à BEJAIIA (ALGERIE), demeurant...

représentée par Me PLAS, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me DES CHAMPS DE VERNEIX, avocat au barreau de LIMOGES

INTIMES



Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience du 03 avril 2013 pour plaidoirie avec arrêt rendu le 15 mai 2013. L'ordonnance de clôture a été rendue le 20 février 2013.

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur PUGNET a été entendu en son rapport, Maîtres GAFFET et DES CHAMPS DE VERNEIX, avocats, ont déposés leur dossier et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure.

Après quoi, Monsieur PUGNET, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 30 avril 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Au cours de ce délibéré, Monsieur PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur PUGNET, Conseiller, de Monsieur BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur SOURY, Conseiller. A l'issue de leur délibéré commun, à la date fixée, l'arrêt dont la teneur suit a été mis à disposition au greffe.



LA COUR

EXPOSE DU LITIGE

Le 28 avril 2010 la SARL BELFODIL Automobiles a vendu à Alexandra X... et Fatah Y... un véhicule RENAULT Scénic d'occasion pour le prix de 8 000 euros.

Le 24 septembre 2010 ce véhicule est tombé en panne. Insatisfaits des conditions de sa prise en charge par la SARL BELFODIL, les consorts Y..., après avoir obtenu en référé une expertise confiée à M. Z... qui déposa son rapport le 16 novembre 2011, ont fait assigner leur vendeur en résolution de la vente et indemnisation.

Par jugement du 20 juillet 2012 le Tribunal d'instance de Brive a, pour l'essentiel, prononcé la résolution de cette ente et a condamné la SARL BELFODIL Automobiles à payer à Alexandra X... et Fatah Y... la somme de 2 000 euros à titre de dommages et intérêts.

La SARL BELFODIL Automobiles a déclaré interjeter appel le 21 août 2012.

Vu les conclusions reçues par courriel au greffe le 19 novembre 2012 pour la SARL BELFODIL Automobiles laquelle demande, pour l'essentiel, à la Cour d'infirmer le jugement déféré, à titre liminaire, de constater la nullité de l'assignation délivrée le 17 janvier 2012, à titre principal de constater la nullité des opérations d'expertise, à titre subsidiaire, de constater l'absence de vice caché du véhicule RENAULT Scénic, à titre très subsidiaire, de constater qu'elle n'avait pas connaissance du vice, de débouter les consorts Y... de leur demande de dommages et intérêts, d'ordonner la résolution du contrat et de les condamner à lui verser la somme de 1 000 euros afin de remettre les parties dans l'état où elles se trouvaient avant de contracter, en tout état de cause de les débouter de toutes leurs demandes ;

Vu les conclusions reçues par courriel au greffe le 26 décembre 2012 pour Alexandra X... et Fatah Y... lesquels demandent, pour l'essentiel, à la Cour de confirmer dans toutes ses dispositions le jugement déféré, y ajoutant, de condamner la SARL BELFODIL Automobiles à leur verser la somme supplémentaire de 2 000 euros à titre de dommages et intérêts au regard de l'immobilisation prolongée du véhicule et de la débouter de toutes ses demandes ;

Vu l'Ordonnance de clôture intervenue le 20 février 2013 et le renvoi de l'affaire à l'audience du 3 avril 2013 ;



MOTIFS DE LA DECISION

Attendu qu'en cause d'appel la SARL BELFODIL Automobiles excipe de la nullité de l'assignation qui lui fut délivrée le 17 janvier 2012 alors, qu'à juste titre, les consorts Y... relèvent qu'elle avait expressément renoncé à s'en prévaloir en première instance comme cela résulte des mentions du jugement déféré ;

Que toutefois le dispositif des conclusions des intimés ne contient aucune mention relative aux conséquences de cette demande notamment du point de vue de la recevabilité pour défaut d'intérêt, ce qui justifie d'y répondre sur le fond ;

Attendu que l'absence d'indication des professions des consorts Y... dans l'acte introductif d'instance constitue un vice de forme qui a été régularisé dans les conclusions en réponse lors de la procédure de première instance et n'a laissé subsister aucun grief puisque la SARL BELFODIL Automobiles a été en mesure d'exploitait comme elle l'entendait la connaissance de la profession des acquéreurs du véhicule automobile de telle sorte que par application des dispositions de l'article 115 du code de procédure civile, cette nullité a été couverte et ne peut donner lieu à annulation de l'assignation ;

Attendu que la SARL BELFODIL Automobiles demande à la Cour de constater la nullité des opérations d'expertise aux motifs que l'expert a fait des constatations sur un moteur qu'il n'a pas lui-même démonté et s'est fondé sur les dires d'un tiers pour faire siennes des constations relatives à un fait dont il ne prouve pas l'existence, la superposition de deux joints ;

Mais attendu que l'expert n'a jamais prétendu qu'il avait lui-même démonté le filtre à huile mais a précisé que cette opération avait été effectuée par le Garage du Centre à Dun, qui est agent RENAULT, à l'arrivée du dépanneur, l'expert ayant pour sa part examiné le filtre en question ;

Qu'il n'apparaît donc pas que l'expert s'est attribué des diligences qu'il n'avait pas lui-même accomplies et qu'il ne peut lui être efficacement reproché de ne pas les avoir accomplies lui-même alors qu'il s'agit de s'agit de faits survenus antérieurement à sa désignation et dont les auteurs sont des tiers ayant agi de manière autonome ;

Attendu que de même l'expert n'affirme pas avoir lui-même constaté qu'à la dépose du filtre à huile était visible la superposition de 2 joints de filtre à huile mais mentionne les faits tels qu'ils lui ont été rapportés lors de la réunion d'expertise notamment par M. A... responsable du garage du Centre et qui a effectué le dépannage du véhicule RENAULT Scénic ;

Que les opérations d'expertise sont en conséquence parfaitement régulières et la SARL BELFODIL Automobiles, dont il sera en outre relevé qu'elle a fait le choix de ne pas assister ni se faire représenter aux opérations d'expertise auxquelles elle avait été régulièrement convoquée, ni d'adresser un dire à l'expert, doit être déboutée de sa demande d'annulation de l'expertise ;

Attendu sur le fond, qu'il résulte du rapport d'expertise, non efficacement critiqué par la SARL BELFODIL Automobiles qui ne produit au justificatif technique à l'appui de ses allégations de principe, que la mise hors service du moteur et du turbo du véhicule RENAULT Scénic acquis par les consorts Y... résulte d'une fuite d'huile provoquée par le montage du filtre à huile avec le joint d'origine ;

Attendu que cette affirmation faite par l'expert résulte de ses propres constatations et des événements recueillis survenus après le sinistre et antérieurement à son intervention mais qui n'en constituent pas moins des faits à prendre en considération ;

Que ce véhicule est tombé en panne le 24 septembre 2010, soit 5 mois après son acquisition, que le dépanneur intervenu sur les lieux a constaté une « marre d'huile » sous le véhicule, qu'une fois le véhicule ramené au Garage du Centre il a été immédiatement relevé que la fuite d'huile provenait du filtre à huile, que la dépose de cet élément à laquelle a procédé le responsable de ce garage lui a fait constater la présence de deux joints de filtre à huile ;

Que l'expert a lui-même constaté que le filtre à huile était complètement déformé et qu'il a déduit de l'ensemble de ces éléments, de manière justifiée et cohérente, que le dommage survenu sur le véhicule était dû à une fuite d'huile provoqué par le montage du filtre à huile avec le joint de l'ancien filtre ;

Attendu que la SARL BELFODIL Automobiles allègue un défaut d'utilisation ou d'entretien du véhicule imputable aux acquéreurs mais n'en justifie aucunement alors qu'il est en revanche établi qu'elle a elle-même effectué l'opération de vidange du moteur le 28 avril 2010 soit juste avant sa vente et moins de 5 mois avant l'avarie après avoir parcouru 9 500 kilomètres, distance insuffisante selon les préconisations du constructeur pour reprocher aux consorts Y... un défaut de vidange du moteur ;

Que l'absence de fonctionnement des indicateurs électroniques de panne du véhicule ne saurait être reproché aux utilisateurs ;

Attendu que c'est donc à juste titre que le premier juge a considéré que cette panne résultait d'un vice caché ;

Que c'est également de manière justifiée, qu'eu égard à la gravité du vice et à l'ampleur du sinistre qui ne pouvait être réparé que par le remplacement du moteur et du turbo pour une somme supérieure au prix de vente, le premier juge a prononcé la résolution de la vente et ordonné la restitution du prix de vente et du véhicule ;

Attendu qu'en tant que vendeur professionnel de véhicules automobiles la SARL BELFODIL Automobiles était tenue de connaître les vices affectant le véhicule vendu et c'est de manière fondée que le Tribunal, faisant application de l'article 1645 du code civil, l'a condamnée à verser aux consorts Y... une somme de 2 000 euros en réparation de leur préjudice de jouissance, lequel a fait l'objet d'une exacte appréciation de ses caractéristiques à la date du jugement ;

Que toutefois compte tenu de la prolongation de l'immobilisation du véhicule depuis lors et corrélativement de l'allongement de la durée du préjudice de jouissance le montant de cette indemnisation sera portée à 3 000 euros ;



PAR CES MOTIFS

LA COUR,

Statuant par arrêt Contradictoire, mis à disposition au greffe, en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

CONFIRME le jugement entrepris rendu le 20 juillet 2012 par le Tribunal d'instance de Brive, sauf à le réformer en ce qui concerne le montant des dommages et intérêts alloués aux consorts Y... ;

LE REFORME de ce chef ;

Statuant à nouveau ;

CONDAMNE la SARL BELFODIL Automobiles à verser à Alexandra X... et Fatah Y... la somme de 3 000 euros à titre de dommages et intérêts ;

Y ajoutant ;

CONDAMNE la SARL BELFODIL Automobiles aux dépens de la procédure d'appel ;

Vu l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNE la SARL BELFODIL Automobiles à verser à Alexandra X... et Fatah Y... une indemnité de 1 000 euros ;

LE GREFFIER, LE CONSEILLER,

E. AZEVEDO. P-L. PUGNET.

En l'empêchement légitime du Président, l'arrêt est signé par Monsieur PUGNET, Conseiller qui a siégé à l'audience de plaidoirie et participé au délibéré.

TITRAGES ET RÉSUMÉS
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bel auto est maintenant sarl db auto avec les memes personnes y a que le nom qui change

BONJOUR AU INTERNAUTE,

jai acheter ma voiture chez bel auto 19 un vendeur de parole tres serieux au moment de l achat la voiture etait propre bien preparer sa fait maintenant 9mois je suis satisfait de mon achat

coucou a tousse en faite jai vue les different avis c est marron car ce tristan, en fesant des recherche il dise qu il arnaque les commercant sur leboncoin il dit aussi quil aime bien arnaquer les gens en rajoutons lol, et ce garage c est fait avoir aussi
moi je suis une cliente fidele c est ma deuxieme auto jamais u de probleme jai conseiller a des amis qui eux en acheter aussi, 1 seule probleme mais resolue immediatement,
en regardons sur les site des impots en vois que c est un garage qui vont enormement avec les deux millions d euros de chiffre d affaire

respecter les c est commercant il sont la pour nous servir bis a tous

salut a tous jai acheter une voiture chez eux ,garage d abord pour dire quil ne faut pas etre raciste car pour trouver une bonne affaire il sont la, alors pour dire que le vehicule acheter etait bien reviser le vendeur simpatique la vendeuse aussi,
au moins nous avons des vendeur qui save discuter

Merci sympa et professionnel

NOUS SOMME NI ESCROTS NI VOLEURS PARCONTRE LE CLIENT VEUT LE BEURRE ET L'ARGENTS DU BEURRE.

le client veut une voiture neuve pas cher avec une garantie totale du véhicule chez bel'auto sa n'existe pas encore ni chez autre mai parcontre si vous trouvez un garage qu'il le fait, on a rien dire.

NOTRE GARANTIE C EST MOTEUR ET BOITE DE VITESSE ET NON PAS TOUTE LES PIECES.

ET NON PAS LES PIECES D'USURE COMME PAR EXEMPLE UN KLAXON COMME CITE PAR UN INCONNUE.

nous avons toujours pris en compte les sav mai le client veut que sa se reparre de suite on comprend tout a fait mais ce n'est pas possible.


MAI VOUS SAVEZ VOS COMMENTAIRES QUI SERVENT A RIEN SA VA PAS NOUS ENPECHER DE VIVRE OU DE TRAVAILLER.


PS:IL FAUT DANS SES CAS LA ACHETER UNE VOITURE NEUVE ET PAS UNE OCCASION.

on a payer pour mme paillet CATHERINE une facture de chez citroen 198€ pour un vidange et liquide de refroidissement c'est très chèr les clients ils aiment bien se faire arnaqué par les concéssionnaire comme elle dit sur son commentaire sa lui a rien couté c'est normale c'est bel'auto qui a payer vous croyez que son mecano ou bien citroen va lui un cadeau que du mensonge sur ses commentaire c'est vraiment pour détruire bel ato mai sa ne marchera pas.:),

CORDIALEMENT

SARL BEL AUTO

J ai achete chez eux une voiture en début d'année elle etait à un très bon prix et je n'ai eu aucun soucis avec celle ci.
Ils ont ete très professionnels je recommande Bel Auto.
Je suis tres satisfait

@DHEHNIYA TAYEB BEY



nous ne vous reprochons pas de ne pas payer d'impots, nous vous reprochons seulement le manque d'amabilité de la personne qui gérait les réparations, le manque de professionnalisme (ou d'objectivité) d'une personne pour le diagnostique de mon automobile ("ce bruit c'est normal faut juste appuyer fort"...)
et aussi comme il l'a été dit, la peinture commerciale , trop brillante au début, qui au bout de quelque mois s'écaille trop rapidement.

Oui j'imagine vous êtes partis de rien, oui je sais vous faites un gros chiffre, je suis le premier a vous soutenir, mais je suis désolé, il faut un minimum d?honnêteté pour que cela fonctionne.

oui c'est vrai, seuls les mécontents râlent, mais faites en sorte qu'il n'y ait pas plus de mécontents que de satisfaits, vous fonctionnez grâce a nous, c'est nous qui vous faisons vivre, comme vous le dites c'est le bouche a oreille qui fait tout alors acceptez la critique.

honnêtement, vous êtes une bonne équipe, gentille, ça il n'y a pas a dire, qui présente bien , il faudrait juste accepter une marge moins importante pour vendre un véhicule plus sur pour ainsi ne pas avoir de retour négatif (je ne vais pas vous apprendre votre métier)

et concernant la jalousie, merci pour moi j'excelle dans mon domaine...

IL EST NORMALE QU UNE ENTREPRISE AUSSI POPULAIRE ET QUI VEND PLUS DE 300 VOITURES PAR ANS NE PUISSE SATISFAIRE TOUT LE MONDE
MAIS AUSSI NOUS SOMMES DANS UNE UNE SOCIETE OU IL YA QUE LES MECONTENTS QUISE MANIFESTE ET SOUVENT ILS ONT MALHEUREUSEMENT PAS ASSEZ D'argent et ne tiennent pas compte des regles commerciales des garanties et pour n'importe quel panne? ils veulent que le garage leurs entretienne leur voitures.
je connais tres bien les responsables bel auto. ce sont des personnes respectables qui paient des impots, qui travaillent dure meme parfois sans prendre de vacances et sont disponibles. comme vous le savez nous sommes dans une société qui à défaut d'être parfaites les gens sont des raleurs.
la voiture occasions est un métier trés difficile et heureusement qu'il ya des garages comme cela car beaucoup de jeune ne pourraient pas se payer des voitures.
le taux de mécontents est très faible à coté du nombre impressionant de vente.
quasiment les meilleures ventes de la région en volume au m2
gardez le sourire.
certains critiquent pour absorber l'ennui de leur vie.
merci pour votre attention. moi je suis très content du travail qu'ils font.
et que les jaloux s'occupent d'eux même.